Conditions générales de vente

PRÉAMBULE

La société HENDRIKS DECO B.V. dont le siège social est à Geleen (ci-après dénommés « Hendriks Deco »), revendeurs de produits de décoration, proposent aux professionnels l'acquisition de produits de décoration tels que poteries, fleurs et plantes artificielles,... pour l’intérieur et l’extérieur(Ci-après dénommés les « Produits »). Il est précisé que les produits susmentionnés sont expressément et exclusivement réservés à des professionnels passant commande de Produits dans le cadre de leur activité. Le Client déclare avoir la pleine capacité juridique lui permettant de s'engager au titre des présentes conditions générales.

ARTICLE 1 : DÉFINITIONS

À moins qu'ils ne soient définis autrement, les termes ci-dessous ont les significations suivantes :

  • Le Client : Le Client s'entend du professionnel souhaitant acquérir les Produits dans le cadre de son activité tel qu'il est identifié dans le bon de commande ci-après.
  • Produits : produits de décoration commercialisés par Hendriks Deco tels que, poteries, fleurs et plantes artificielles, verrerie…

ARTICLE 2 : OBJET

Toute prestation accomplie par la société Hendriks Deco implique donc l'adhésion sans réserve de l'acheteur aux présentes conditions générales de vente.

ARTICLE 3 : COMMANDE

3.1 Commandes

Il appartient au Client d'arrêter les caractéristiques des produits correspondant à ses besoins. Le Client est ainsi réputé connaître parfaitement les Produits qu'il acquiert. Tout bon de commande signé ou facture emporté par le Client constitue une acceptation irrévocable qui ne peut être remise en cause que dans les cas limitativement prévus dans les présentes conditions générales.

3.2 Autres modalités de prise de commande

Le Client peut également commander par notre site web et dans notre salle d’exposition à Geleen.

3.3 Confirmation de commande

Par exception au jeu de l'article 3.1, le Client se réserve le droit d'annuler sa commande en cas d'indisponibilité de l'un des Produits commandés. Une commande en tout ou partie ne sera réputée acceptée qu'à compter de l'envoi par Hendriks Deco de la confirmation de commande qui sera adressée par voie d'e-mail. A la discrétion de Hendriks Deco, certaines commandes peuvent faire l'objet de contrôle de la part du service vérification. Le Client sera alors dans ce cas prévenu par écrit (e-mail, fax ou courrier) des documents justificatifs à envoyer afin d'obtenir la validation définitive de sa commande. Hendriks Deco se réserve le droit d'annuler la commande en cas de non réception de ces documents justificatifs ou de réception de documents jugés non conformes. Hendriks Deco se réserve le droit d'annuler ou de refuser toute commande d'un Client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d'une commande antérieure.

3.4 Preuve de la transaction

Les registres informatisés, conservés dans les systèmes informatiques de Hendriks Deco ou de ses prestataires dans des conditions raisonnables de sécurité, seront considérés comme les preuves des communications, des commandes et des paiements intervenus entre les parties. En cas de litige, les parties acceptent de considérer le fax et l'e-mail comme un écrit original valant preuve parfaite et renoncent à contester ce moyen de preuve.

ARTICLE 4 : CONDITIONS D'UTILISATION DES PRODUITS

Le Client s’engage à n’utiliser le Produit que pour ses propres besoins conformément à sa destination contractuelle. Le Client s’engage à utiliser le Produit avec toutes les précautions qui s’imposent. Le Client s’engage à ne changer ni enlever aucune marque ou inscription figurant sur le Produit. Les présentes ne transfèrent aucun droit de propriété intellectuelle sur les Produits. Le Client s’engage à ne pas porter atteinte, directement ou indirectement ou par l’intermédiaire de tiers auxquels il est associé, aux droits de propriété intellectuelle de Hendriks Deco ou de ses fournisseurs.

ARTICLE 5 : LIVRAISON

Les Produits sont livrés à l’adresse de livraison que le Client aura indiquée au cours du processus de la commande. Le Client s’engage à prendre livraison du Produit au lieu et jour indiqués pour sa livraison. En cas que tous les produits sont en stock, le délai de livraison se trouve entre cinq et dix jours ouvrables. Les délais de livraison indiqués sont des délais moyens habituels. Ils ne commencent à courir qu’à compter de la date d’encaissement du prix. Hendriks Deco ne pourra être tenu responsable des conséquences dues à un retard d’acheminement. En cas de retard de livraison, un email, courrier ou fax sera adressé au Client, d’éventuels retards ne donnant pas droit au Client de refuser la livraison, d’annuler la vente ou de prétendre à une remise. Les Produits voyageant aux risques et périls du Client, il appartient à ce dernier, en cas d'avarie, de manquant ou de non-conformité des Produits avec le bordereau d'expédition, de réceptionner les Produits en émettant tout réserve et de confirmer ses réserves par lettre recommandée avec avis de réception au transporteur, dans les délais prévus par la réglementation en vigueur. En cas de non-respect de l'obligation ci-dessus, Hendriks Deco ne saurait accepter aucune réclamation.

ARTICLE 6: PRIX

Les prix des Produits de Hendriks Deco seront indiqués dans le tarif de Hendriks Deco en euro, hors taxe et hors frais d’expédition, dont les montants sont indiqués sur le site. Hendriks Deco se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais les Produits seront facturés sur la base du tarif en vigueur au moment de la commande sous réserve de disponibilité à cette date. Le Client est exclusivement responsable des frais et taxes résultant de l’achat des Produits. Aucun escompte ne lui sera accordé.

ARTICLE 7 : PAIEMENT ET SÉCURISATION

Bien que la facture soit adressée avec le Produit, le règlement du prix s’effectue au comptant le jour de la réception de la pro-forma conformément à l’article 3.3 :

  •  par virement sur le compte dont les coordonnées seront mentionnées sur la confirmation de commande

Les délais de livraison sont calculés à partir de la date d’encaissement du prix. Le Client ne peut invoquer quelque cause que ce soit pour différer ou modifier les conditions de paiement, notamment une contestation sur la qualité ou non-conformité des Produits, la mise en jeu de la garantie contractuelle ou un retard de livraison.

Toute somme non payée dans les délais prévus sera productive d'intérêts au double du taux d'intérêt légal. Les pénalités de retard sont exigibles dès le premier jour de retard sans qu’une mise en demeure ou un quelconque rappel soit nécessaire et courent jusqu'au paiement intégral de la totalité des sommes dues, intérêts compris. Les intérêts sont capitalisables chaque semaine.

En cas de défaut de paiement dans les délais prévus et 48 heures après une mise en demeure restée infructueuse, Hendriks Deco aura la faculté d’exiger le paiement immédiat du solde restant dû, d’annuler toute réduction de prix ou autres avantages consentis au Client, de suspendre la réalisation de ses obligations, de suspendre ou annuler les commandes en cours, sans préjudice de demander la résiliation du contrat conformément à l’article 15 et/ou des dommages et intérêts.

« Toute somme, y compris l’acompte, non payée à sa date d’exigibilité produira de plein droit des intérêts de retard équivalents au triple du taux d’intérêt légal de l’année en cours [ou au taux d'intérêt appliqué par la Banque centrale européenne à son opération de refinancement la plus récente majoré de 10 points de pourcentage] ainsi que le paiement d’une somme forfaitaire de quarante (40) euros due au titre des frais de recouvrement. »

ARTICLE 8 : CLAUSE DE RESERVE DE PROPRIÉTÉ

Nonobstant toute clause contraire, le transfert au profit du Client de la propriété des Produits ne sera réalisé qu’après complet paiement du prix par ce dernier. Le Client devra veiller à ce que l'identification des Produits soit toujours possible après leur livraison. En cas d’identification impossible, le Client admet que Hendriks Deco puisse revendiquer une même quantité de produits de même nature. En revanche, le transfert des risques de perte et de détérioration des Produits de Hendriks Deco sera réalisé dès remise des Produits au premier transporteur.

ARTICLE 9 : GARANTIES ET RESPONSABILITÉ

9.1.

Une livraison non-conforme/fausse devra être retournée dans l’état dans lequel il l’a reçu avec l’ensemble des éléments livrés (accessoires, emballage,…) pour échange durant une période de 14 jours suivant la livraison. Les Produits défectueux ne devront pas être renvoyés par le Client.

9.2.

À l’exception de ce qui est mentionné à l’article 9.1, les Produits sont fournis en l'état et sans aucune garantie. Les photographies et illustrations accompagnant les produits sur le site Internet n'ont pas de valeur contractuelle et ne sauraient donc engager la responsabilité de Hendriks Deco. Aucun livraison ne sera repris ou échangé sans accord préalable (écrit) de Hendriks Deco.

9.3.

Hendriks Deco ne garantit pas la continuité et la qualité des liaisons de communications avec le Client. Ainsi, les communications avec le personnel de Hendriks Deco ou le(s) site(s) Internet de Hendriks Deco peuvent être interrompus sans préavis pour une durée raisonnable, notamment pour des raisons de maintenance ou pour tout fait autre qu’une faute de Hendriks Deco. Notamment, Hendriks Deco ne pourra pas être tenu pour responsable des défaillances ou dysfonctionnements constatés sur les réseaux de communication utilisés.

9.4.

Compte tenu des obligations à sa charge au titre des présentes, Hendriks Deco est soumis de façon expresse à une obligation de moyen. Le Client est seul responsable de l'utilisation adéquate de chaque Produit dans ses opérations et de ses limites d'emploi ainsi que des risques afférents aux résultats et performances du Produit. Il appartient au Client de prendre connaissance de l'ensemble des caractéristiques des Produits et de mettre en œuvre les procédures adaptées dans un environnement conforme, pour permettre la meilleure utilisation desdits produits.

En aucun cas Hendriks Deco ne sera tenu à réparation du préjudice indirect que pourrait subir le Client, l’obligation de Hendriks Deco ne portant que sur le préjudice découlant directement de l’inexécution fautive du ou des contrat(s) contractés avec Hendriks Deco. De convention expresse entre les Parties, sont considérés notamment comme préjudices indirects tout préjudice moral ou commercial, pertes de données, perte de bénéfice, de chiffre d’affaires, de commande ou de clientèle, ainsi que toute action dirigée contre le Client par un tiers. Il indemnisera donc Hendriks Deco de toutes réclamations des tiers pour tous préjudices immatériels. En outre, et sous réserve du cas d’une faute dolosive, les dommages et intérêts dus par Hendriks Deco au titre d’un dommage quelconque résultant de l’exécution des présentes. Au titre d’un dommage quelconque résultant de l’exécution des différents contrats Hendriks Deco ne pourront jamais excéder le montant total hors taxes effectivement encaissé par Hendriks Deco en contrepartie de ses obligations.

Enfin, toute contestation par le Client de la bonne exécution par Hendriks Deco de ses obligations contractuelles devra être motivée et faire l'objet d'une lettre recommandée avec accusé de réception adressée au plus tard dans les dix jours de l’inexécution prétendue. Le défaut de procéder ainsi vaut renonciation de la part du Client à critiquer la bonne exécution par Hendriks Deco de ses obligations contractuelles.

ARTICLE 10 : RÉFÉRENCES COMMERCIALES

Hendriks Deco pourra faire état du nom du Client, à titre de référence commerciale, sauf demande contraire écrite de ce dernier.

ARTICLE 11 : DONNÉES PERSONNELLES ET CONFIDENTIALITÉ

11.1.

Hendriks Deco s’engage à ne pas divulguer à des tiers les informations communiquées par le Client. Celles-ci sont confidentielles. La fourniture d’informations à caractère personnel est indispensable pour le traitement et l’acheminement des commandes et/ou l’établissement des factures. L’adresse du Client est utile au moment de la commande afin de lui adresser sa facture et sa commande dans les délais. L’adresse mail du Client permet à Hendriks Deco de confirmer les commandes du client, ainsi que toutes les réponses qui seraient données au téléphone par le service client. Les coordonnées téléphoniques du Client permettent, le cas échéant, aux livreurs et au service de Hendriks Deco de contacter le Client pour le suivi de sa commande. Conformément à la loi française « Informatique et libertés » n° 78-17 du 6 janvier 1978, telle que réformée par la loi 2004-801 du 6 août 2004, le Client dispose d’un droit d’accès et de rectification aux données le concernant. Le Client peut exercer ce droit en envoyant un courrier à : HENDRIKS DECO à l’adresse suivante :  Tomeikerweg 41, 6161 RB Geleen.

11.2.

Le Client s'interdit de communiquer à quiconque, directement ou indirectement, tout ou partie des informations de toute nature, commerciale, industrielle, technique, financière, nominative, etc., qui lui auront été communiquées par Hendriks Deco, ou dont il aurait eu connaissance à l'occasion de l'exécution du présent contrat. Le Client se porte fort, au sens de l'article 1120 du Code civil, du respect par ses préposés, mandataires ou sous-traitants dûment autorisés, de l'engagement de confidentialité exposé ci-dessus.

ARTICLE 12 : NULLITÉS

Si l’une quelconque des stipulations des présentes conditions générales s’avérait nulle au regard d’une règle de droit en vigueur ou d’une décision judiciaire devenue définitive, elle serait alors réputée non écrite, sans pour autant entraîner la nullité des présentes ni altérer la validité de ses autres stipulations.

ARTICLE 13 : CESSION

Les droits et obligations nés de(s) contrat(s) conclu(s) avec Hendriks Deco ne peuvent être cédés à une autre personne physique ou morale, sans l’accord exprès préalable et écrit de Hendriks Deco.

ARTICLE 14 : CAS DE FORCE MAJEURE

Aucune partie ne pourra être tenue responsable des retards ou dommages résultant d’un événement de force majeure qui serait hors de contrôle de la partie ayant commis un manquement. On entend par force majeure, notamment grèves, lock-out, émeutes, guerre, complications internationales, réquisition, incendie des locaux de Hendriks Deco, de l’un de ses propres vendeurs ou fabricants, inondation se produisant dans les locaux de Hendriks Deco ou dans les locaux de l’un de ses vendeurs ou fabricants, épidémie, chaleur, humidité ou froid excessif interruption ou retard de transports dont Hendriks Deco n'est pas responsable, incident important dans l’outillage de fabrication, dysfonctionnement des moyens de communication, modification de la réglementation affectant définitivement la possibilité d’importer.

ARTICLE 15 : RÉSILIATION ET SES CONSÉQUENCES

15.1.

Sauf dispositions différentes dans les présentes, en cas de manquement du Client à l’une de ses obligations contractuelles, quel que soit le contrat en cause, non réparé dans un délai de 30 jours à compter de l’envoi par Hendriks Deco d’une lettre recommandée avec accusé de réception notifiant ledit manquement, Hendriks Deco pourra résilier de plein droit, tout ou partie des contrats contractés par le Client auprès de Hendriks Deco. Les paiements des Produits deviennent alors exigibles qu’ils soient ou non échus.

15.2.

À compter de la résiliation des contrats, le Client sera tenu sans délai :

  • de restituer à Hendriks Deco l’ensemble des Produits et ce, dans un bon état d’entretien et de fonctionnement
  • d’éliminer toute trace du Produit, de toutes les brochures, catalogues, prospectus sur lesquels il aura été reproduit
  • de fournir à Hendriks Deco une déclaration certifiant qu’il s’est conformé à toutes les dispositions du présent article

ARTICLE 16 : TOLÉRANCE

Le fait que Hendriks Deco ne se prévale pas à un moment donné d'une quelconque des présentes conditions générales de vente ne peut être interprété comme valant renonciation à se prévaloir ultérieurement de l'une quelconque desdites conditions, et notamment le fait pour Hendriks Deco de ne pas signaler un paiement en retard.

ARTICLE 17 : DOCUMENTS CONTRACTUELS

Toute commande passée par le Client à Hendriks Deco implique l’adhésion entière et sans réserve du Client aux présentes conditions générales à l’exclusion de tout autre document. Notamment, le Client déclare renoncer expressément à ses propres conditions générales d’achat. Toute condition contraire passée par le Client sera donc, à défaut d’acceptation expresse de Hendriks Deco, inopposable à cette dernière.

Aucune modification figurant dans les documents envoyés ou remis par le Client ne pourra s’intégrer aux présentes conditions générales, sauf accord écrit de Hendriks Deco. Le Client dispose de la faculté de sauvegarder, d’éditer ou de copier les présentes conditions générales, étant précisé que tant la sauvegarde, l’édition ou la copie de ce document relèvent de sa seule responsabilité, ces conditions générales de vente pouvant être susceptible de subir des modifications. Dans ce cas, les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de la commande.

ARTICLE 18 : DROIT APPLICABLE – LITIGES

Le présent contrat est soumis à la loi française. Tous les litiges découlant des opérations visées par les présentes conditions générales seront soumis au Tribunal de Commerce de Paris qui sera seul compétent.

ARTICLE 19 : LA COMMANDE MINIMALE, FRAIS DE PORTS

Valeur des commandes

€600,-             Pays-Bas, Belgique, Allemagne (Région de la Ruhr)

€800,-             Allemagne d’autres régions, Nord de la France, Luxembourg

€1000,-           Autriche, Pologne, Centre et Sud de la France

€1200,-           Suisse, Espagne, Portugal, Italie, Hongrie, Slovénie, Tchéquie, Irlande, Danemark

€1300,-           Croatie, Angleterre

Autres pays sont sur demande

Pays-Bas, Belgique, Allemagne (Région de la Ruhr)

€300 - €400    €45,- frais d’envoi                 

€400 - €500    €35,- frais d’envoi                 

€500 - €600    €25,- frais d’envoi

Nord de la France + Luxembourg

Zones à l’intérieur de la ligne noire

Codes postaux : 02 08 10 51 52 54 55 57 59 60 62 67 68 75 77 78 80 88 91 92 93 94 95

€500 - €600    €60,- frais d’envoi

€600 - €700    €45,- frais d’envoi

€700 - €800    €30,- frais d’envoi     

Centre et Sud de la France

€500 - €600    €90,- frais d’envoi

€600 - €700    €75,- frais d’envoi

€700 - €800    €60,- frais d’envoi

€800 - €900    €45- frais d’envoi      

€900 - €1000  €30,- frais d’envoi     

Allemagne d’autres régions

€400 - €500    €55,- frais d’envoi

€500 - €600    €45,- frais d’envoi

€600 - €700    €35,- frais d’envoi

€700 - €800    €25,- frais d’envoi

Pologne, Autriche:

€550 - €700    €75,- frais d’envoi

€700 - €850    €55,- frais d’envoi

€850 - €1000   €35,- frais d’envoi

Suisse, Espagne, Portugal, Italie, Hongrie, Slovénie, Tchéquie, Irlande et Danemark:

€600 - €800    €75,- frais d’envoi

€800 - €1000  €55,- frais d’envoi

€1000-€1200   €35,- frais d’envoi

Angleterre

€800 - €1300   €65,- frais d’envoi

Questions?

Contactez-nous : +31 (0)46 474 2323 ou info@hendriksdeco.com